Marque enregistrée - Marque en non vigueur

18 le journal L'information locale et municipale du 18e arrondissement
Mairie de Paris (collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3172835
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012
18 le journal L\'information locale et municipale du 18e arrondissement de Mairie de Paris (collectivité territoriale

Présentation de la marque 18 le journal L'information locale et municipale du 18e arrondissement

Déposée le 1 juillet 2002 par Mairie de Paris (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 18 le journal L'information locale et municipale du 18e arrondissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est Mairie de Paris (collectivité territoriale) domicilié(e) Hôtel de ville, 9 place de l'hôtel de ville,75196 Paris RP - 75196 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Paris Mairie du 18ème arrondissement Mme la Maire domicilié(e) 1 place Jules JOFFRIN,75877 Paris - 75877 - France.

La marque 18 le journal L'information locale et municipale du 18e arrondissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 18 le journal L'information locale et municipale du 18e arrondissement est expirée depuis le 1 juillet 2012.


Mairie de Paris (collectivité territoriale) - Hôtel de ville, 9 place de l'hôtel de ville,75196 Paris RP - 75196 - France


Mairie de Paris Mairie du 18ème arrondissement Mme la Maire - 1 place Jules JOFFRIN,75877 Paris - 75877 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Publication de livres, journaux, magazines Papier, carton, produits de l'imprimerie, fascicules plaquettes Communication (transmission) par terminaux d'ordinateur

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.